Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657332
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) ZA des Bordes Rouges, 5 avenue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657332.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES , (Marque figurative)


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société par actions simplifiée - ZA des Bordes Rouges, 5 avenue Louise Michel - 77100 - NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323847 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634513 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Cornichons et oignons au vinaigre, pickles, piccalilli, olives conservés. Moutarde et condiments, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.